1.1 Champs d'application
Les parties au contrat sont le vendeur : « le vendeur »
Directeur de l'intégralité des publications visibles sur SOURUG, micro-entreprise dont le siège social est situé 21 Quai Saint-Pierre, 06400 Cannes. SIRET et APE en cours d'actualisation.
Contact : [email protected] ou par téléphone (WhatsApp) au 07 81 18 06 66.
Crédit logos, textes et photos : SOURUG
Ainsi que le client : « le client »
Le client est la personne physique ou morale effectuant un achat d’un ou de plusieurs produits sur sourug.fr. Le visiteur est la personne physique ou morale visitant simplement le site ou souhaitant effectuer un achat d'un ou de plusieurs produits sur sourug.fr.
Toute commande d’un produit figurant sur le site sourug.fr suppose la consultation préalable et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Le client déclare être informé que son accord sur le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, un [clic] de validation de la commande par le client emporte conclusion d’un contrat de vente soumis à ces conditions générales.
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions sont clairement présentées lors de l'achat. Le client ou visiteur est tenu d’en prendre connaissance avant de commander. Les produits présentés sont proposés à la vente pour les personnes physiques ou morales résidant en France métropolitaine.
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. Le client potentiel et client accepte sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans les présentes conditions générales. Le vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente politique d'utilisation, politique de confidentialité, ou tout autre politique, mention et texte. Tous les changements prennent effet au moment où nous publions la version révisée.
1.2 Communication
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez contacter [email protected] à l'adresse de notification SOURUG Communication.
Les lois applicables exigent que certaines des informations ou communications que le vendeur envoie au client soient par écrit. Lorsque le client potentiel ou client utilise www.sourug.fr il accepte que la communication avec le vendeur se fasse principalement par voie électronique ou service de messagerie en ligne. Le vendeur contactera le client principalement par e-mail et fournira des informations via ce biais. Le client accepte ce moyen de communication ainsi que la langue utilisée et se tient responsable de toute traduction nécessaire pour faciliter sa compréhension.
1.3 Contenu du site
SOURUG présente sur son site www.sourug.fr les produits à vendre avec leurs caractéristiques principales. Les offres présentées par SOURUG ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Le site est composé de son Accueil, présentée comme l'entrée du site, de son Shop qui répertorie l'intégralité des produits disponibles à l'achat ainsi que de ses deux avant bas de page : Contact, Infos & FAQ. En bas de page sont situés les Mentions légales, Politique de confidentialité, Paramètres des cookies, Politique de livraison, Politique de retour, Conditions d'utilisation.
La catégorie Shop répertorie l'intégralité des produits disponibles à l'achat. Chaque page individuelle des produits a pour indication son prix en euros ainsi que les taxes, frais compris ou non compris, les modalités de paiement, de livraison.
Le moyen est simple et fluide pour permettre au client de vérifier le détail de sa commande ainsi que son prix total, taxes et livraison incluse afin de corriger les éventuelles incohérences avant une validation de commande. Chaque informations sont compréhensibles et présentées en langue française, facilement traduisibles via les plateformes de traduction en ligne, celles-ci sont déclarées comme comprises lors de la validation de commande par le client.
1.4
Il appartient au client de sélectionner sur le site le ou les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Lorsque le client souhaite passer commande et ainsi procéder à un achat, il est amené à sélectionner chaque produit souhaité parmi ceux proposés à la vente et les ajoute à son panier.
Lorsque le client a terminé sa sélection de produits, il passe à l’étape suivante de validation de son panier.
Le client procède à la vérification des différentes informations relatives aux produits souhaitant être commandés tel que la quantité sélectionnée, les dimensions, les coloris, les détails et informations complémentaires précisées...
S'ensuivent les instructions qui sont précisées au client lors de l’enregistrement et le client renseigne le mode de livraison choisi, le mode de paiement, l’adresse de livraison et l’adresse de facturation.
Tous les champs doivent être remplis pour valider la commande.
La validation de la commande par le client vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Le vendeur se réserve le droit de refuser la commande d’un client avec lequel il aurait eu un litige dans le paiement de commandes antérieures, ou tout autre problème.
Une fois la commande validée et enregistrée, une confirmation est adressée au client par courrier électronique.
Ce courrier électronique est envoyé automatiquement au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.
Le client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au vendeur. Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou de perte du colis. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
1.5
Le vendeur n'exige aucun frais de service ou de préparation de commande sur ses produits. Les uniques potentiels frais accompagnant une commande étant la livraison ou l'acompte d'un produit personnalisé, sauf en cas d'une préalable précision par le vendeur, aucun frais de service ou de préparation de commande ne seront exigés lors de la validation d'une commande.
1.6
Le contrat est irrévocablement conclu et entre en vigueur à la date de son acceptation par le client, cette acceptation est manifestée par le [clic] de validation de la commande par le client, à la même valeur qu’une signature. Concernant les commandes personnalisées, le contrat est conclu lors d'un premier acompte versé.
L'intégralité des produits commandés sont examinés avant livraison, chaque détail ou dommage pouvant compromettre une vente seront listés et visibles du potentiel client via la fiche détaillée du produit en question. Chaque client ayant conclu une vente déclare avoir pris connaissance de chaque détail (et défaut si présent) sur son produit au même titre que les dimensions.
Les articles étant intégralement conçus de manière artisanale peuvent être éligibles à des imperfections durant le processus de fabrication, plus ou moins importante selon l'appréciation de chacun. (...)
En fonction de l'appareil photographique utilisé, de la résolution d'un écran ou tout simplement de la différence de vision d'un œil à un autre, les couleurs tel que votre écran les renvoie étant parfois non contractuelles avec la réalité, le potentiel client a la possibilité de prendre contact avec SOURUG afin d'être justifié de différentes photographies que celles déjà proposées, sous différentes luminosités. Sans contact préalable du potentiel client ou client envers le vendeur avant de conclure une vente, celui-ci ne pourra pas bénéficier d'une rétractation ou d'un échange pour la raison expliquée ci-dessus.
Concernant les commandes personnalisées, le contrat est conclu lors d'un premier devis versé.
1.7
A la même manière que la conception d'un tatouage, un devis sera à valider et un acompte à verser avant la conception du produit. Cet acompte sera bien entendu déduit de la commande finale.
Le tarif est à étudier par le vendeur après prise en compte du modèle souhaité ainsi que ses détails, coloris, dimensions... envoyés par le client. En fonction du tarif total déterminé par le vendeur, le client décide par la suite de poursuivre la commande ou de se rétracter. Une liste approximative tarifaire selon dimensions est disponible dans la section(...).
La confirmation d'une commande personnalisée est validée dès le premier acompte versé par le client au vendeur. Un acompte est un engagement de finalisation de vente du client vers le vendeur, l'acheteur déclare être en possibilité de financer le restant de la commande une fois celle-ci prête.
Si tout abandon ou souhait de rétractation une fois le premier acompte versé, le vendeur n'a aucune obligation de dédommagement ou de remboursement de l'acompte financé par le client. L'acompte représentera 50% du prix total envisagé par le vendeur.
Le vendeur est le seul décisionnaire d'un possible dédommagement ou remboursement dans les cas où l'acompte envoyé par le client n'a généré aucun frais de temps, de matériel... au vendeur ou si le délai entre le paiement de l'acompte et l'annulation de commande dépasse 7 jours.
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..................
Concernant les commandes personnalisées, le contrat est conclu lors d'un premier devis versé.
1.8
Les pré-commandes offrent la possibilité de commander un produit ou plusieurs produits avant leurs mises en vente initiales. La catégorie Pré-commandes est composée de un ou plusieurs produit(s) proposé(s) à la vente avant leurs mises en ligne dans la section Shop.
En fonction de la quantité limitée, il est possible qu'un produit proposé à la vente dans la catégorie Pré-commandes ne se retrouve pas, par la suite par manque de stock ou autre raison, dans la section Shop.
Le contrat est irrévocablement conclu et entre en vigueur à la date de son acceptation par le client, cette acceptation est manifestée par le [clic] de validation de la commande par le client, à la même valeur qu’une signature.
1.9
Le propriétaire d'une carte cadeau peut déduire la somme associée lors de l'achat de son choix dans l'intégralité du catalogue, toutes collections et produits personnalisés inclus. La carte cadeau comportera un code à usage unique valable 12 mois après activation. Celle-ci sera associable au nom de votre choix.
Il est possible d'acheter une carte cadeau du montant de votre choix dans la catégorie shop. Une fois activée (activée = commandée), la carte cadeau est immédiatement utilisable pour une durée de 365 jours.
1.10
Le propriétaire d'une carte cadeau peut déduire la somme associée lors de l'achat de son choix dans l'intégralité du catalogue, toutes collections et produits personnalisés inclus. La carte cadeau comportera un code à usage unique valable 12 mois après activation. Celle-ci sera associable au nom de votre choix.
Il est possible d'acheter une carte cadeau du montant de votre choix dans la catégorie shop. Une fois activée (activée = commandée), la carte cadeau est immédiatement utilisable pour une durée de 365 jours.
La carte client permet de convertir vos achats en réductions et cadeaux (détails des offres par points cumulés ci-dessous).
Pour toute commande d'une carte client, vous bénéficiez d'un accès privilégié à des produits et collections inédites, vous serez également informé des promotions, des retours en stock et pré-commandes avant toute mise en vente générale. Celle-ci générera dès sa commande seule ou accompagnée d'article(s) supplémentaire(s) 200 points offerts. S'y ajouteront un nombre de points défini par les prix de chaque prochaine commande (remises incluses).
Détails des offres par points accumulés :
• 200 points : *offert à la création de la carte*
• 500 points : une création unique et conçue spécialement offerte (15x15cm minimum, livraison offerte).
• 1000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (25x25cm minimum, livraison offerte).
• 1500 points : une création unique et conçue spécialement offerte (25x25cm minimum, livraison offerte) et une carte cadeau de 30€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 2000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (30x30cm minimum, livraison offerte) et une carte cadeau de 50€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 2500 points : une création unique et conçue spécialement offerte (30x30cm minimum, livraison offerte) et une carte cadeau de 80€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 3000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (35x35cm minimum, livraison offerte), un porte clef création conçue spécialement offert (livraison offerte) et une carte cadeau de 80€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 4000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (40x40cm minimum, livraison offerte), un porte clef création conçue spécialement offert (livraison offerte) et une carte cadeau de 100€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 5000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (50x50cm minimum, livraison offerte), un porte clef création conçue spécialement offert (livraison offerte) et une carte cadeau de 120€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 6000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (60x60cm minimum, livraison offerte), un porte clef création conçue spécialement offert (livraison offerte) et une carte cadeau de 150€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 8000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (80x80cm minimum, livraison offerte), un porte clef création conçue spécialement offert, un cadeau sélectionné en fonction des précédentes habitudes d'achats (un hoodie, un vinyle ou autre... livraison offerte) et une carte cadeau de 200€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
• 10000 points : une création unique et conçue spécialement offerte (100x100cm minimum, livraison offerte), une création sur cadre unique et conçue spécialement offerte (40x40cm minimum, livraison offerte) un porte clef création conçue spécialement offert, un cadeau sélectionné en fonction des précédentes habitudes d'achats (un hoodie, un vinyle ou autre... livraison offerte) et une carte cadeau de 300€, valable sur tout le shop sans minimum d'achat.
En fonction des prix actuels, une estimation de 800 points sont cumulables pour un total estimé dès 2 commandes (1500 points dès 3 commandes).
En terme d'exemple, 450€ sont dépensés lors d'une seconde commande, 450 points seront ajoutés aux 200 points. Soit un total de 650 points générés dès la seconde commande suivant l'aquisition de la carte cadeau.
Lorsque la carte client est commandée avec un article supplémentaire, uniquement 200 points seront générés pour la création de la carte client. Le prix de l'article supplémentaire ne donne par conséquent aucun accès à une adition de points lorsque celui-ci est commandé avec la carte et uniquement l'offre de création de 200 points est générée. Le code unique présent sur la carte client sera à fournir à chaque nouvelle commande pour accumuler les points supplémentaires.
L'activation de la carte cadeau prend effet dès sa commande. Celle-ci est proposée en vente via le Shop aux tarifs de 19€ en version digitale et 29€ en version physique et sera à ajouter au panier pour lancer sa création. Le prix annoncé est le prix final et ne demande qu'un unique paiement, aucun abonnement mensuel n'est proposé.
2.1
Les prix sont indiqués en euros. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Tout produit situé dans la panier ne garanti pas une conservation du prix avant modification, chaque commande sera facturée sur la base des tarifs en vigueur au moment de sa validation. De ce fait, aucune contestation par rapport à une variation de prix ne sera recevable.
Toute commande personnalisée (produit réalisé sur mesure, à la demande du client et en fonction de spécifications précises) fera l’objet d’un devis entre le vendeur et le client et d’un prix personnalisé en fonction de la réalisation, des matériaux utilisés, des dimensions, coloris souhaités... du ou des produit(s).
2.2
Les paiements s'effectuent à la fin du processus de commande, les moyens de paiement disponibles sont par carte bancaire ainsi que Paypal.
Le système de transfert utilisé est le service de haute qualité Stripe, leader de plusieurs milliers de transferts et transactions effectuées chaque jour. Certifié d'après les normes les plus strictes du secteur, Stripe est réputé pour exercer ses services reconnus et de confiance depuis 2010, il a été sélectionné par le vendeur afin de justifier d'un système de transfert pour exécuter la validation d'une commande par le client. Une validation de commande consent donc le client à procéder via le moyen de paiement sécurisé Stripe.
Le vendeur ou ses tiers n'ont aucunement accès aux données ou informations personnelles de paiement du client. Aucune donnée ou information personnelle ne sera sauvegardée par le vendeur ou des intermédiaires à la suite d'une commande effectuée.
Le client garanti au vendeur qu'il dispose des autorisations bancaires, ou autres, nécessaires pour régler le montant annoncé lors de la validation de commande.
Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d'autorisation de paiement de la part du client, des organismes bancaires du client ou autre raison d'impossibilité ou d'empêchement de paiement sans délai requis d'attente.
2.3
La preuve de transaction est disponible à la suite d'une commande finalisée. Les registres informatisés sont conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, ils sont considérés comme les preuves des échanges, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande électroniques et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve ou de vérification. Une preuve de transaction sous forme de bon de commande sera accompagnée à la suite de toute commande.
2.4
Livraison en 1 à 3 jours ouvrés, à partir de 8,90€ et offerte à partir de 180€ d'achat. La liste complète des options tarifaires est visible via la politique de livraison.
La livraison est effectuée par des transporteurs réputés tel que La Poste, Mondial Relay... Les différents transporteurs seront proposés en fonction de l'adresse de livraison choisi par le client, il vous suffira de choisir celui ou ceux disponible(s) lors de votre commande afin de la finaliser.
Le vendeur n'est plus responsable de la livraison après avoir confié le colis contenant la commande du client au transporteur.
2.5
Conformément à l’article L.221-28 5° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé dans le cas de la vente d'un bien réalisé sur mesure ou incluant une personnalisation.
Les dimensions, matières et matériaux utilisés sont adaptés de façon unique pour chaque vente de produit sur mesure ou incluant une personnalisation, la fabrication nécessitant des adaptations particulières et différentes selon le produit, la politique de rétractation ne peut être exercée sur les biens concernés par une fabrication adaptée. Le client déclare donc être informé des caractéristiques du produit commandé ainsi que de ses droits de rétractation applicables, celui-ci consent par conséquent que les produits réalisés sur mesure ou personnalisés ne donnent aucun droit de rétractation, retour ou échange.
Si proposé à la vente, un produit sur mesure ou incluant une personnalisation est précisé explicitement dans les détails ou informations complémentaires du produit.
Dans le cas d'une vente d'un bien non réalisé sur mesure ou sans personnalisation, le client dispose d'un droit de rétractation possible sans justification sous 14 jours à compter de la date de réception du produit. Celui-ci doit être non utilisé et encore dans son emballage d'origine.
Un premier contact avec le vendeur est nécessaire afin d'établir l'adresse de renvoi. Le retour est effectué en envoi recommandé contre signature, afin d'assurer sa bonne réception, à la charge du client. L'intégralité du contenu du colis est restitué, du produit commandé jusqu'aux fiches, goodies... inclus à la réception, pensez à y insérer également votre facture ou la copie de celle-ci. Le colis se doit d'être protégé avec ses emballages et protections d'origines ou équivalentes afin d'assurer la bonne protection du colis durant le transport.
Aucun retour ne sera pris en compte sans contact préalable du client envers le vendeur. Aucune adresse de retour n'ayant être pu communiquée par le vendeur, votre colis sera défini comme abandonné si celui-ci est envoyé à une adresse de retour non définie au préalable par le vendeur. A la suite de cela, aucune possibilité de remboursement ou d’échange ne pourra être envisagée. Les présentes conditions doivent être prises en compte et acceptées pour rendre valable son retour.
En cas de besoin de toute aide supplémentaire pour le retour d'une commande, veuillez contacter le service client via le formulaire de contact, [email protected] ou par WhatsApp au 07.81.18.06.66, disponible du lundi au samedi de 7h à 22h.
2.6
Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la livraison de ses produits sur certains territoires. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l’importateur du ou des produits concernés. Des frais de douane, taxes locales ou d'état sont susceptibles d’être exigibles et seront à la charge du client.
2.7
Lorsque le produit reçu n'est pas celui commandé, vous disposez de 14 jours pour le signaler au vendeur pour le motif d'erreur de commande, celui-ci conviendra d'une solution de retour, d'échange ou de remboursement envers le client. La contestation doit être envoyée dans un délai maximal de 14 jours à la réception de la commande par le client.
Aucune solution de retour, d'échange ou de remboursement ne s'appliquera envers le client dans le cas où le produit reçu est déballé, utilisé, sali... par le client ou dans le cas où la contestation de commande n'est pas envoyée dans le délai maximal de 14 jours.
Suite à solution évoquée du vendeur, celui-ci disposera également de 14 jours pour réaliser la solution citée, hors la création d'une réalisation personnalisée car celle-ci engendre un procédé plus long.
2.8